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 Règlement intérieur de l'association

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Alek Wan
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Date d'inscription : 04/12/2007
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Localisation : PARIS

MessageSujet: Règlement intérieur de l'association   Mer 14 Mai - 18:18

Ce règlement intérieur a été approuvé par l'assemblée générale du 12 mai 2008 :

Règlement intérieur de l'association



Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l’association « la force est parmi vous », et dont l’objet est « de rassembler les fans de Science-fiction (de quelques manière qu’il soit » en Aquitaine. L’association pourra organiser des réunions, conventions et animations ainsi que des déplacements partout dans le monde ».
Le présent règlement intérieur est remis à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent.


Article 1 – Localisation

Le Conseil d’Administration a décidé que le siège de l’association se situerait chez Monsieur Delong Christophe à 118 bis rue valette 24100 Bergerac.



Article 2 – Composition de l’Association

L’association se compose de :
- Deux membres fondateurs (M.Courtey Thibaut et M. Masson Geoffrey) et de membres actifs s’acquittant d’une cotisation annuelle votée par le bureau.
- Les membres d’honneurs sont nommés par le conseil d’administration et sont dispensés de cotisation.
- Les membres bienfaiteurs sont nommés par le conseil d’administration et sont dispensés de cotisation.

Seuls les membres fondateurs et les membres actifs ont droit de vote.
Le conseil d'administration pourra à titre exceptionnel sur proposition du conseil Jedi accepter la candidature de membre actif d'une personne venant d'une autre région que l'Aquitaine.


Article 3 – Les conditions d’adhésion

Les futurs adhérents doivent correspondre aux critères de sélection précisés par l’article 6 des statuts. Leur adhésion sera présentée au conseil d’administration par le Conseil Jedi.
Ce même Conseil Jedi a un propre règlement précisé en annexe 1.


Article 4 – La cotisation

Le Conseil d’Administration décidera chaque année du montant de la cotisation annuelle dont devront s’acquitter les membres fondateurs et actifs de l’association. En cas d’adhésion intervenant à partir du second semestre, le conseil d’administration pourra appliquer un prorata temporis.

La cotisation sera versée à partir du mois de Janvier de chaque année.

Cette cotisation sera versée sous forme de chèque à l’ordre de l’Association, ou en numéraire. Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre.


Article 5 – L’organisation financière

Le Conseil d’Administration ouvrira un comptes bancaire dans une ou plusieurs banques nationales.


Article 6 – Le Conseil d’Administration de l’association

L’association est dirigée par un conseil d’administration dont la composition doit être conforme à l’article 9 des statuts.
Ont droit de vote les membres présents ou représentés par écrit par un autre membre. Un même membre ne peut être porteur de plus d’une procuration. Seules les questions à l’ordre du jour peuvent faire l’objet d’un vote. Il est tenu un procès verbal de séance qui sera signé par le Président et le Secrétaire.
Le président assure l’exécution du conseil d’administration. Il représente l’association en justice et dans tous les actes de la vie civile. Il peut donner délégation en cas d’absence au secrétaire ou au trésorier.
Le secrétaire a charge de tout ce qui concerne la correspondance et les archives ; il rédige les procès verbaux des délibérations et en assure la transcription sur un registre. Il tient ce registre et assure l’exécution des formalités prescrites.
Le trésorier est chargé de tout ce qui concerne la gestion de l’association ; il effectue tous les paiements et perçoit toutes les recettes. Il tient une comptabilité régulière de toutes les opérations et rend compte au conseil d’administration.
Aucun membre du conseil d’administration n’est personnellement responsable des engagements contractés par lui ; toutefois la responsabilité morale des décisions reste l’affaire du conseil d’administration.
Les délégations de signatures seront prises en Conseil d’Administration à l’unanimité des membres présents.
Les fonctions de membres du conseil d’administration sont gratuites. Seuls les frais de mission, de représentation ou de déplacements agréés par le conseil d’administration par un ordre de mission signé par le bureau font l’objet d’un remboursement sur présentation des justificatifs.

Article 7 – Elections

Lors du renouvellement par moitié du conseil d’administration, les candidatures sont libres et ne peuvent en aucun cas être rattachées à une liste quelconque. Pourront être candidats les membres de l’association ayant préalablement remplis toutes les conditions exigées par le Conseil Jedi (cf annexe 1). Les votes se feront à bulletin secret. Seront élus les candidats obtenant le plus grand nombre de voix. Si, suite à l’élection, le conseil d’administration enregistre le départ d’un ou plusieurs de ses membres, il sera procédé à une nouvelle élection pour que le conseil d’administration soit en accord avec l’article 9 des statuts.

Article 9 – Modification du règlement intérieur

Le présent règlement est établi par le Conseil d’Administration, conformément à l’article 12 de statuts de l’association « la force est parmi vous ».
Il peut être modifié par le Conseil d’Administration , lui-même, ou sur proposition des membres actifs. Selon la procédure suivante : les membres pourront faire des propositions pour modifier les articles, qui seront ensuite discutés par le conseil d’administration, et mises aux vote à bulletin secret. La proposition sera retenue si elle regroupe la majorité des voix.
Le nouveau règlement sera soit adressé à l’ensemble des membres actifs, soit affiché sur le forum de l’association.

Annexe 1 : Le Conseil Jedi

Article 1 – Le Conseil Jedi

Le Conseil Jedi est composé de droit par :

- les deux membres fondateurs de l’association
- le Président de l’association
- les membres actifs ayant le titre de Maître Jedi

Ils sont les seuls à pouvoir :

- attribuer les rangs aux nouveaux membres
- attribuer les rangs aux membres actifs
- attribuer le rang de Maître Jedi aux membres actifs ayant le titre de Chevalier Jedi
- rétrograder les membres actifs en cas de fautes ou de non respect du règlement intérieur de l’association

Néanmoins, le Conseil Jedi se réserve le droit de pouvoir nommer un ou plusieurs membres actifs, ayant le titre de Chevalier Jedi, en son sein de façon ponctuelle pour des missions attribuées par le Conseil Jedi.
Ils seront choisis par rapport à leur investissement personnel au sein de l’association (animation, disponibilité, participation aux réunions, etc.)


Article 2 – Les conditions d’adhésion

Les nouveaux adhérents doivent remplir un questionnaire regroupant les informations essentielles comme le nom, le prénom, date de naissance, e-mail, leurs connaissances et leurs implications dans le monde de Monsieur Georges Lucas. Ces futurs adhérents peuvent être costumés, collectionneurs de tout genre ou tout simplement fans de l’ensemble de l’œuvre et du Monde Etendu.
Une fois leur inscription validée par le Conseil d’Administration, les nouveaux membres se voient attribuer le rang de Novice, puis celui de Padawan, et enfin celui de Chevalier Jedi. Cette évolution est décidée par le Conseil Jedi.

Cette nomination dépend :

- de l’implication du membre au sein de l’association (animation, disponibilité, participation aux réunions, etc.)
- d’un parrainage : en effet le Conseil Jedi attribue un Padawan à des membres ayant le titre de Chevalier Jedi ou de Maître Jedi, pendant une durée indéterminée. Le Conseil Jedi décidera de cette attribution qui sera effectuée dans les règles de l’art.
Cette sorte de « hiérarchie » au sein du club ne créera pas de différences entre les fans. Elle permettra de faire circuler de façon fluide les informations et de garder un certain ordre et unité au sein du groupe.


Article 3 – Attributions du conseil Jedi

Les candidats aux élections du Conseil d’Administration devront respecter les conditions suivantes :

- être membres actifs majeurs et avoir le titre de Chevalier Jedi
- avoir eu une très grande implication personnelle, reconnue par le Conseil Jedi, dans la vie de l’association : participation aux réunions, aux animations, disponibilité etc. .


Article 4 – Divers

Les membres actifs ont la possibilité d’acquérir un pack d’objets à l’effigie de l’association « la force est parmi vous ». Ce pack comprend :
- une casquette
- un badge
- un tour du cou
- un tee-shirt

Ce pack sert à fédérer les fans autour de l’association et d’avoir une tunique unique qui permettra à l’association d’être reconnue. Il pourra être porté pendant les animations, conventions et déplacements.
Chaque membre est responsable personnellement de son pack. En cas de dégradation , de détérioration, de perte, le membre devra remplacer, à ces frais, l’objet en question.
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