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 Les Statuts de l'association

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jedichrist24
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MessageSujet: Les Statuts de l'association   Mer 11 Juin - 19:06

Statuts

Article 1 : Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre « La force est parmi vous ».

Article 2 : Le but de l’association est de rassembler les fans de Science-fiction ( de quelque manière qu’il soit) en Aquitaine. L’association pourra organiser des réunions, conventions et animations ainsi que des déplacements partout dans le monde. Le site Internet et le forum de l’association ont pour but d’informer et de faire adhérer de nouveaux membres.

Article 3 : Le siège social est fixé à Bergerac.
Le conseil d’administration a le choix de l’immeuble où le siège est établi et peut le transférer dans la même ville sur simple décision. L’assemblée générale en sera informée.

Article 4 : La durée de l’association est illimitée.

Article 5 : Composition de l’association :
L’association se compose de :
- Deux membres fondateurs ( M. Courtey Thibaut et M. Masson Geoffrey) et de membres actifs s’acquittant d’une cotisation annuelle votée par le bureau.
- Les membres d’honneurs sont nommés par le conseil d’administration et sont dispensés de cotisation.
- Les membres bienfaiteurs sont nommés par le conseil d’administration et sont dispensés de cotisation.

Article 6 : Pour faire partie de l’association, il faut adhérer aux présents statuts, être agréé par le conseil d’administration et s’acquitter de la cotisation. Toute personne ayant plus de 12 ans pourra adhérer à l’association sous réserve d’acceptation du bureau et d’une autorisation parentale pour les mineurs de plus 12 ans. Le conseil d’administration se réserve un droit refus.

Article 7 : La qualité d’adhérent de l’association se perd par :
- la démission
- la radiation prononcée par le bureau pour non paiement de la cotisation ou motifs graves.
- Le décès

Article 8 : Les ressources de l’association comprennent :
- le montant des droits d’entrées et des cotisations
- les subventions de l’Etat, des Départements et des Communes
- les dons manuels et prix des prestations fournies par l’association

Article 9 : Conseil d’administration
L’association est dirigée par un conseil d’administration de membres actifs comprenant au minimum 5 membres et au maximum 8. Les deux membres fondateurs sont de droit membres du conseil d’administration.
Le conseil d’administration est élu pour quatre ans par l’assemblée générale ; il est renouvelable par moitié tous les deux ans ; les membres sont rééligibles. Le conseil d’administration choisit pas ses membres, au scrutin secret, un bureau composé :
- d’un Président
- d’un secrétaire
- d’un trésorier
Toutefois, le premier conseil d’administration est composé de messieurs :
Christophe DELONG, président,
Jean Luc MASSON, trésorier,
Catherine DELONG, secrétaire,
Thibaut COURTEY-FEVRIER, membre fondateur,
Geoffrey MASSON, membre fondateur.
La fonction des membres du conseil d’administration est totalement gratuite.

Article 10 : Le conseil d’administration se réunit au moins une fois tous les six mois, sur convocation du président, ou sur la demande de la moitié de membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage la voix du président est prépondérante.
Tout membre du comité qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
Le conseil d’administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour autoriser tous les actes qui ne sont réservés à l’assemblée générale.

Article 11 : L’assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois pas an. Elle comprend tous les membres de l’association. L’assemblée générale est convoquée par le président à le demande du bureau ou à la demande de la moitié des membres.
Sept jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués et l’ordre du jour est inscrit sur les convocations.
Le président, assisté du bureau, préside l’assemblée générale.
L’assemblée générale se prononce sur le rapport moral et le rapport d’activité.
Le trésorier rend compte de l’exercice financier et le bilan financier est soumis à l’approbation de l’assemblée dans un délai de six mois après la clôture des comptes.
Elle délibère sur les orientations à venir, et se prononce sur le budget correspondant.
Les décisions de l’assemblée sont prises à la majorité des membres présents ou représentés.
Les votes de l’assemblée générale portant sur les personnes ont lieu à bulletin secret.
Les décisions prises obligent tous les adhérents, mêmes les absents.

Article 12 : Un règlement intérieur sera établi par le conseil d’administration pour compléter les présents statuts. Il doit être validé par l’assemblée générale.

Article 13 : Si besoin est, à la demande du bureau, ou de la moitié des membres adhérents de l’association, l’assemblée générale extraordinaire est convoquée par le président, notamment pour une modification de statuts ou la dissolution de l’association.
Les modalités de convocations sont identiques à celles de l’assemblée générale ordinaire ; les délibérations sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents. Si la majorité des deux tiers n’est pas atteinte, il y aura une nouvelle assemblée générale extraordinaire, qui se tiendra au minimum 15 jours après la première. Lors de cette nouvelle assemblée, les décisions seront prises à la majorité simple.

Article 14 : En cas de dissolution, l’assemblée générale se prononce sur la dévolution des biens, et nommera un ou plusieurs liquidateurs chargés de la liquidation des biens.
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